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Assemblée générale 2020

L'Assemblée Générale de l’association aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 de 12h à 14h conformément à l’article 7 des statuts.

 

L’ordre du jour est le suivant :

  • Bilan moral de l’association

  • Bilan financier de l’association

  • Questions diverses

  • Renouvellement des membres sortants du conseil d’administration

 

Compte tenu du contexte et du fait que l’Université qui devait nous accueillir dans ses locaux ne puisse pas le faire pour des raisons sanitaires, cette assemblée générale se déroulera en ligne et le vote sera électronique.

 

Textes applicables :

  • Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19

  • Décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19

  • Décret n° 2020-925 du 29 juillet 2020 prorogeant la durée d'application de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020, du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 et du décret n° 2020-629 du 25 mai 2020.

 

NOMBRE DE POSTES A POURVOIR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET LES CANDIDATURES

Il y a 5 sièges au Conseil d'Administration à pourvoir. En sus des trois membres arrivés à la fin de leur mandat (Eric Castex, Vincent Dalmeyda et Sophie Guichard), deux membres ont présenté, pour des raisons différentes, leur démission du CA : Cécile Keloumgian et Philippe Crave. 

Pour présenter une candidature, il faut être membre d'ANSTIA et envoyer une profession de foi écrite de 3000 caractères maximum à secretaire@anstia.fr avant le 10 novembre à 23h59.

Toutes les professions de foi valides sont diffusées par le secrétaire une semaine plus tard tant pour assurer une égalité de traitement entre les candidats que pour permettre à l'ensemble des membres de voter de manière éclairée. Elles sont consultables ci-dessous.

ORGANISATION DE l’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Les membres d'ANSTIA recevront 15 jours avant la tenue de l’assemblée générale un mail leur permettant de se connecter à l’outil de visioconférence. Cet outil permettra d’entendre les discussions, de demander la parole et de vous exprimer.

POINT DE VIGILANCE : Nous invitons les membres d'ANSTIA à vérifier qu'ils reçoivent bien les mails de l'association et ne soit pas dans leurs courriers indésirables ou traités comme un spam par l’outil de messagerie de leur établissement.

 

PRÉSENCE ET PROCURATION

Le jour de l’Assemblée Générale, le quorum prévu à l’article 7 des statuts sera apprécié au regard des membres présents en ligne et des procurations validées.

En effet, il est possible de faire une procuration en faveur d’un autre adhérent d’ANSTIA à condition que le membre désigné ne dispose pas déjà de 5 mandats en plus de sa propre voix (article 3-1 de la Charte tenant lieu de Règlement intérieur de l'association) et, compte tenu des modalités de vote, que le membre donnant la procuration justifie de l'incapacité de voter en ligne au moment dédié pour le faire. Dans une telle hypothèse, envoyez le formulaire de procuration à secretaire@anstia.fr avant le 22 novembre à 23h59.

 

PROCÉDURE DE VOTE

Les votes sur le bilan moral, le bilan financier et les tarifs applicables pour l'année 2021  se feront pendant l'Assemblée générale.

Le vote pour le renouvellement des membres sortant du Conseil d’Administration prévus également à l’ordre du jour se fera via la plateforme de vote en ligne, nommée Belenios.

Belenios est une plateforme disponible en ligne qui vise à fournir un système de vote facile à utiliser, garantissant une sécurité à l’état de l’art, à savoir la confidentialité (chiffrement des votes) et la vérifiabilité des votes (transparence de l’urne, vérifiabilité et visibilité des bulletins déposés, mais pas leurs contenus chiffrés). 

Pour voter, un électeur a besoin d’UN CODE DE VOTE PERSONNEL lui permettant d’exprimer ses votes pour. Ce code sera transmis aux membres d'ANSTIA directement par le serveur Belenios. Il fera l’objet d’un premier mail.

Il a également besoin d’UN IDENTIFIANT (son mail) et d’UN MOT DE PASSE lui permettant d’être authentifié auprès du serveur pour un scrutin bien précis. Il les recevra dans un second mail.

Le 26 novembre 2020 de 14h à 16h, le vote sera ouvert. 

 

Documents :

► Statut de l’association

► Charte adoptée le 27 novembre 2019 qui tient lieu de Règlement Intérieur de l’association

► S'engager dans l'association

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